Blessé au travail : comment faire en contrat intérimaire ?

Blessé au travail : comment faire en contrat intérimaire ?

janvier 18, 2023 Non Par Marc

Un accident de travail en intérim peut arriver quelle que soit la mission à réaliser, ainsi que les travaux à faire. En effet, le sinistre peut arriver dans un bureau, mais aussi dans un chantier de travaux. Lorsqu’un intérimaire est blessé au travail, quels sont ses droits et que doit-il faire ?

Accident de travail en intérim : Les blessures involontaires au cours d’une mission

Tout d’abord, les blessures au travail peuvent se présenter d’une manière involontaire. En effet, cela peut être un faux-mouvement de la part de l’intérimaire ou une faille au niveau de certaines infrastructures, ce qui engendre un accident de travail en intérim (si vous voulez plus de renseignement sur les accidents de travail en intérim ou sur l’intérimaire, ce site pourrait vous intéresser).

Ce que doit faire l’intérimaire

Au moment où l’accident de travail en intérim se produit, il doit faire un constat de sa blessure et informer l’Agence et l’entreprise utilisatrice de la situation. Que la situation soit grave ou non, les blessures peuvent engendrer des séquelles, sur le court ou sur le long terme. Il doit donc le faire savoir aux autres parties pour éviter l’abus de cet handicap à l’avenir.

Les responsabilités de l’employeur

L’employeur, c’est-à-dire l’entreprise utilisatrice, doit faire un constat des dégâts et informer la situation à l’agence de l’intérimaire. Toutefois, si l’accident de travail en intérim n’a pas engendré de blessures graves, l’employeur doit quand même prendre en charge une partie des soins. Ainsi, il doit faire une déclaration auprès de la CPAM pour la situation de son employé. Il est à noter que l’agence intérimaire n’a aucune responsabilité vis-à-vis de la situation. Elle n’est donc pas dans l’obligation de participer aux remboursements des frais médicaux.

Accident de travail en intérim : Les coups et blessures volontaires

Dans le cas où l’accident de travail en intérim est prémédité avec des coups et blessures volontaires, la situation est différente. L’intérimaire peut informer de la situation à son agence intérim et peut procéder à une rupture du contrat de travail temporaire. L’entreprise utilisatrice endosse toutes charges liées à cette décision, et le salarié doit prouver la véracité des faits. La rupture du contrat peut se faire dans l’immédiat, mais l’intérimaire continue à percevoir des indemnités de la part du régime prévoyance de l’entreprise.

Accident de travail en intérim : Les blessures graves entrainant l’arrêt de travail

Il se peut également que l’accident de travail en intérim engendre des blessures graves entrainant l’arrêt de travail.

La suspension du contrat

Dans ce cas de figure, il y a une suspension de contrat, et non une rupture. La mission est en veille, comme l’intérimaire n’est pas en mesure de réaliser ses tâches. L’entreprise utilisatrice n’a pas le droit de le remplacer ni de faire appel à un autre intérimaire pour le poste, comme l’arrêt est survenu à cause d’un accident de travail en intérim.

Les indemnités perçues par l’intérimaire

A la suie d’un accident de travail en intérim, le salarié perçoit des indemnités en guise de revenus journaliers pour compenser ses besoins au quotidien. Il y a deux sortes d’indemnisation : indemnisation journalière et l’indemnisation compensatrice.